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Déclarations Fiscales LLC
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En tant que citoyen américain, il est probable que vous ayez déjà entendu parler de la Streamlined Procedure, établie par l'IRS.
Elle offre à certains contribuables la possibilité de rattraper leur retard dans leurs obligations de déclaration fiscale aux États-Unis, tout en évitant des sanctions financières importantes.
Elle est également connue sous l'appellation de programme d'amnistie fiscale.
Il est impératif de souligner que la réalisation des déclarations fiscales est indispensable pour maintenir votre situation fiscale personnelle en conformité avec les autorités fiscales aux États-Unis.
Expert LLC USA est à votre disposition pour vous accompagner dans vos déclarations fiscales américaines, que ce soit pour respecter les échéances ou pour régulariser vos déclarations en cas de retard, afin de vous préserver de sanctions financières (voire pénales).
Pour être admissible à ce programme, il est requis que vous déposiez vos déclarations fiscales en retard pour les trois dernières années, ainsi que les rapports FBAR couvrant les six dernières années.
De plus, vous devrez remplir le formulaire 14653, un élément essentiel pour bénéficier du programme de dépôt simplifié. Ce formulaire certifie que votre non-conformité fiscale n'était pas délibérée.
Expert LLC USA est à votre disposition pour vous aider à préparer votre déclaration d'impôts américaine. Vous serez informé en temps voulu des échéances à respecter, ce qui vous permettra d'éviter les sanctions potentielles de l'IRS.
Il est important de noter que ces sanctions peuvent s'élever jusqu'à 25 000 $ par année et par formulaire non déclaré.
Le programme Streamlined Filing Compliance Procedures est une procédure pour les contribuables américains à l'étranger qui ont besoin de rattraper leur retard en matière d'impôts.
Ce programme aide les expatriés américains qui n'étaient pas au courant de leurs obligations à rattraper leur retard sur les déclarations de l'année précédente tout en minimisant les pénalités.
Pour bénéficier des procédures de conformité simplifiées pour les déclarations à l'étranger, vous devez :
· Avoir vécu dans un pays étranger pendant au moins 330 jours au cours de l'une des trois dernières années et ne pas avoir conservé de domicile aux États-Unis.
· Confirmer que votre défaut de déclaration fiscale américaine et de FBAR est dû à une incompréhension sincère de vos responsabilités.
Si vous remplissez les conditions requises pour bénéficier des procédures de conformité simplifiées, vous devrez :
· Déposer une déclaration d'impôt sur le revenu pour les trois dernières années fiscales en retard.
· Remplir un FBAR (formulaire 114 du FinCEN) pour les six dernières années fiscales.
· Remplir une déclaration expliquant les raisons pour lesquelles vos déclarations de revenus et votre FBAR n'ont pas été déposés.
· Payer l'impôt et les intérêts dus pour les trois dernières années.
Vous devez non seulement déclarer les impôts américains chaque année, mais vous pouvez également être tenu de déclarer les fonds détenus dans des banques étrangères au moyen d'un rapport sur les comptes bancaires étrangers (FBAR).
Le formulaire à remplir est le formulaire 114 du FinCEN. Vous devez le remplir si le solde combiné de tous vos comptes étrangers est supérieur à 10 000 dollars à un moment quelconque de l'année civile.
Si vous avez rempli votre déclaration d'impôt chaque année et déclaré vos revenus, mais que vous n'étiez pas au courant des obligations de déclaration de vos comptes bancaires étrangers et des pénalités FBAR associées, ou d'autres rapports d'information, vous pouvez peut-être bénéficier de l'amnistie en suivant une procédure différente.
Les procédures relatives aux déclarations FBAR ou aux déclarations d'informations internationales en souffrance vous permettent de déposer et de modifier votre déclaration FBAR et votre déclaration afin d'y inclure les informations omises. Une explication détaillée est requise pour chaque déclaration afin de s'assurer que votre omission était une erreur de bonne foi.
Si vous êtes un contribuable américain et que vous avez commis l'erreur de ne pas remplir vos obligations fiscales et FBAR, l’équipe d’Expert LLC USA peut vous aider. N’hésitez pas à nous contacter directement par le biais de notre agenda en ligne afin que nous puissions étudier votre situation.
Ces informations n'ont pas pour but de constituer une discussion détaillée et faisant autorité sur les exigences de cette procédure, qui sont uniquement disponibles dans le code fiscal américain applicable et les réglementations de l'IRS.
